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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) USINOR ACIERS
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NORMECA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORMECA
USINOR ACIERS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1400249
Date de dépôt :
24/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/03/1997

Présentation de la marque NORMECA

Déposée le 24 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) USINOR ACIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORMECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) USINOR ACIERS domicilié(e) 4, Place de la Pyramide, La Défense 9, 92800 PUTEAUX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque NORMECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1400249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMECA est expirée depuis le 24 mars 1997.

USINOR ACIERS a également déposé les autres marques suivantes : F D K , T F K PLAQUES , USINOR ACIERS TFK


USINOR ACIERS (société anonyme) - 4, Place de la Pyramide, La Défense 9, 92800 PUTEAUX. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-35

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;tôles d'acier laminées et profilées, matériaux à bâtir laminés et fondus, matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques et autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes; minerais.